Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL S TECHNOLOGIES
Alois Studer
Gregory Dietrich
mark & styl france, sarl

Numéro de dépôt :
3824292
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2021
BILL S TECHNOLOGIES de Alois Studer

Présentation de la marque BILL S TECHNOLOGIES

Déposée par voie électronique le 15 avril 2011 par Alois Studer, Gregory Dietrich, la Société à Responsabilité Limité (SARL) mark & styl france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILL S TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Les déposants sont Alois Studer domicilié(e) 18 chemin des Leppes - 1816 Chailly-Montreux - Suisse, Gregory Dietrich domicilié(e) 14 Chemin des Abbayes - 1807 Blonay - Suisse, la Société à Responsabilité Limité (SARL) mark & styl france domicilié(e) 13 chemin du levant - 01210 - ferney voltaire - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mark & styl france domicilié(e) 13 chemin du levant - 01210 - ferney voltaire - France.

La marque BILL S TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL S TECHNOLOGIES est expirée depuis le 15 avril 2021.


Alois Studer - 18 chemin des Leppes - 1816 Chailly-Montreux - Suisse

Gregory Dietrich - 14 Chemin des Abbayes - 1807 Blonay - Suisse

mark & styl france, sarl - 13 chemin du levant - 01210 - ferney voltaire - France - SIREN 4


mark & styl france - 13 chemin du levant - 01210 - ferney voltaire - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.